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Marques déposées par CHETY Philippe
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L de Chateau Mercier
Marque expirée - Marque en non vigueur

L de Chateau Mercier
CHETY Philippe

Numéro de dépôt :
3684251
Date de dépôt :
16/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2019
L de Chateau Mercier de CHETY Philippe

Présentation de la marque L de Chateau Mercier

Déposée le 16 octobre 2009 par CHETY Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L de Chateau Mercier »

Le déposant est CHETY Philippe domicilié(e) 5 Mercier - 33710 - ST TROJAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHETY Philippe domicilié(e) 5 Mercier - 33710 - ST TROJAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 25 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L de Chateau Mercier est expirée depuis le 16 octobre 2019.

CHETY Philippe a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU MERCIER , CHATEAU MARGUERITE DE FONT-NEUVE , CHATEAU LES GRAVES DE COTTIERE


CHETY Philippe - 5 Mercier - 33710 - ST TROJAN - France


CHETY Philippe - 5 Mercier - 33710 - ST TROJAN - France


Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Enregistrement avec modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.